Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Gousse de lait
LES FROMAGERS DU MONT ROYAL

Numéro de dépôt :
4656321
Date de dépôt :
12/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2030
La Gousse de lait de LES FROMAGERS DU MONT ROYAL

Présentation de la marque La Gousse de lait

Déposée par voie électronique le 12 juin 2020 par LES FROMAGERS DU MONT ROYAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Gousse de lait » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est LES FROMAGERS DU MONT ROYAL domicilié(e) Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Juridique Couturier-CJC, Monsieur Jean-Pascal COUTURIER domicilié(e) 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France.

La marque La Gousse de lait a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4656321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Gousse de lait arrivera à expiration en date du 12 juin 2030.

LES FROMAGERS DU MONT ROYAL a également déposé les autres marques suivantes : HERCULE , LE 31 HAUTE-GARONNE , GARONNETTE , LE JOSEPHINE , PLUME DE LAIT , Le Montréjeau , La Briquette du Comminges , LE BARAILLAN COMMINGEOIS , CESAR REGALIS , Le Commingeois


LES FROMAGERS DU MONT ROYAL - Loubet - 31210 - MONTREJEAU - France


Cabinet Juridique Couturier-CJC, Monsieur Jean-Pascal COUTURIER - 65 Avenue de l'Isle - 31800 - SAINT-GAUDENS - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-50

Lait ; produits laitiers ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.